SCHÄTZVORRICHTUNG, SCHÄTZVERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMM
Brevet européen · EP4033586 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4033586
- Numéro de demande
- EP20873031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/48 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)G01R 31/367 (2019.01)G01R 31/374 (2019.01)G01R 31/379 (2019.01)G01R 31/392 (2019.01)G01R 31/389 (2019.01)H01M 10/06 (2006.01)H01M 10/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019183333 03.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/037501 02.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/066126 08.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
OKAMOTO, Naohisa
Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP
SEKIYA, Kazuki
Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP
HAMANO, Yasuyuki
Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP
WADA, Hidetoshi
Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.