STROMMODULATIONSMODUL, PARAMETERBESTIMMUNGSMODUL, BATTERIEHEIZUNGSSYSTEM, SOWIE STEUERVERFAHREN UND STEUEREINRICHTUNG DAFÜR
Brevet européen · EP4033587 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4033587
- Numéro de demande
- EP21755673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2021
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/615 (2014.01)H01M 10/63 (2014.01)B60L 58/12 (2019.01)B60L 58/25 (2019.01)B60L 58/27 (2019.01)H01M 10/6571 (2014.01)
- Priorité
- CN 202011374089 30.11.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/081158 16.03.2021
- Publication PCT
- WO2022/110577 02.06.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
DAN, Zhimin
Liyang City, Changzhou, Jiangsu 213300, CN
LI, Bao
Liyang City, Changzhou, Jiangsu 213300, CN
ZUO, Xiyang
Liyang City, Changzhou, Jiangsu 213300, CN
HUANG, Xiaojian
Liyang City, Changzhou, Jiangsu 213300, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.