PROCÉDÉ DE SYNCHRONISATION DE DOMAINES TEMPORELS D'UN SYSTÈME SUR PUCE

Brevet européen · EP4033680 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4033680
Numéro de demande
EP22151093
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2022
Publié
27 juil. 2022
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04J 3/06 (2006.01)
G06F 1/12 (2006.01)
Priorité
FR 2100697 26.01.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

STMicroelectronics (Grenoble 2) SAS

STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS

12 Rue Jules Horowitz, 38000 Grenoble, FR

STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS

STMicroelectronics (Rousset) SAS

ZI de Peynier Rousset Avenue Coq, 13790 Rousset, FR

Inventeur

ONDE, Vincent

13710 FUVEAU, FR

EMSLIE, Diarmuid

38000 GRENOBLE, FR

VALDENAIRE, Patrick

06330 ROQUEFORT LES PINS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.