MODELLBASIERTE KOMPENSATION

Brevet européen · EP4033756 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4033756
Numéro de demande
EP21152616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2021
Publié
27 juil. 2022
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04N 13/239 (2018.01)
G06T 7/80 (2017.01)
H04N 13/246 (2018.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Hexagon Innovation Hub GmbH

Heinrich-Wild-Strasse 201, 9435 Heerbrugg

Inventeur

SUTTER, Michael

CH-9500 Wil

SCHEJA, Jochen

A-6845 Hohenems, AT

MAZLOOMI MOQADDAM, Ali

9435 Heerbrugg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.