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Brevet européen · EP4033896 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4033896
- Numéro de demande
- EP20751246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A01M 23/12 (2006.01)A01M 23/24 (2006.01)A01M 27/00 (2006.01)A01M 23/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 201913904 26.09.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/051799 27.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/058934 01.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 10 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
HANSEN, Neils
Camberley GU15 3LN, GB
WINGETT, Gary
Southampton SO40 3QD, GB
MCCAIG, John
West Sussex RH20 2JA, GB
BEST, Michael
Southampton SO40 8WQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.