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Brevet européen · EP4033903 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4033903
- Numéro de demande
- EP21730212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2021
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 29 mars 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 37/44 (2006.01)C05G 1/00 (2006.01)C05F 1/00 (2006.01)A01P 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 20178517 05.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/064976 04.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/245217 09.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Inventeur
KYNDT, Tina
9000 Gent, BE
RABASSE, Jean-Michel
75017 Paris, FR
VERGOTE, Nico
9772 Kruisem, BE
SINGH, Richard, Raj
13094 Suva, FJ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.