VERSCHLUSSSYSTEM FÜR EINEN BEHÄLTER EINER FILTERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4034290 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4034290
Numéro de demande
EP20768124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2020
Publié
3 août 2022
Délivré
27 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B01D 61/08 (2006.01)
Priorité
IT 201900017192 25.09.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/058362 09.09.2020
Publication PCT
WO2021/059063 01.04.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

Fil.Tech Srl

Via L.B. Alberti 5, 42048 Rubiera (RE), IT

Inventeur

AMADUZZI, Roberto

42048 Rubiera (RE), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.