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Brevet européen · EP4034305 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4034305
- Numéro de demande
- EP20789737
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B05B 9/04 (2006.01)B05B 9/08 (2006.01)B05B 12/00 (2018.01)B05B 12/14 (2006.01)A61L 9/12 (2006.01)A61L 9/14 (2006.01)B05B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- SI 201900185 27.09.2019
- Demande PCT
- PCT/SI2020/050020 21.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/061056 01.04.2021
- Langue du dépôt
- slovène
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 6 nov. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Ninu d.o.o., Ulica Jozeta Jame 14, 1210 Ljubljana-Sentvid, Slovénie → M33 d.o.o., Ulica Jozeta Jame 12, 1210 Ljubljana - Sentvid, Slovénie
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
MOHOROVIC, Simon
1356 Dobrova, SI
MATIJEVIC, Marko
1000 Ljubljana, SI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.