PROCÉDÉ DE FABRICATION ADDITIVE

Brevet européen · EP4034372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4034372
Numéro de demande
EP20790379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2020
Publié
3 août 2022
Délivré
29 mai 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 64/40 (2017.01)
B22F 3/11 (2006.01)
B22F 10/28 (2021.01)
B22F 10/47 (2021.01)
B33Y 10/00 (2015.01)
B33Y 30/00 (2015.01)
B22F 3/105 (2006.01)
Priorité
FR 1910687 27.09.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/051674 25.09.2020
Publication PCT
WO2021/058920 01.04.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Inventeur

AUBRUN, Anthony

63118 Cébazat, FR

PICARD, Alexis

63118 Cébazat, FR

RUIZ, Michel

63118 Cébazat, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.