BOITIER D'INTERFACE ÉLECTRONIQUE DE COMMANDE D'UN DISPOSITIF DE CHAUFFAGE ÉLECTRIQUE
Brevet européen · EP4034396 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4034396
- Numéro de demande
- EP20789651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60H 1/22 (2006.01)F24H 3/04 (2022.01)H05B 3/50 (2006.01)B60H 1/32 (2006.01)H05B 3/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1910720 27.09.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/051643 22.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/058900 01.04.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
LEFLOCH, Jonathan
78320 Le Mesnil Saint-Denis, FR
GOGMOS, Erwan
78320 Le Mesnil Saint-Denis, FR
COUAPEL, Yann
78320 Le Mesnil Saint-Denis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.