SYSTÈME DE SÉCURITÉ POUR LA PLONGÉE SOUS-MARINE

Brevet européen · EP4034457 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4034457
Numéro de demande
EP20790387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2020
Publié
3 août 2022
Délivré
21 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B63C 11/02 (2006.01)
B63C 11/22 (2006.01)
Priorité
FR 1910338 23.09.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/058770 21.09.2020
Publication PCT
WO2021/059108 01.04.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Titulaire

Etat Français, Service de Santé des Armées représenté par le délégué général de l'armement DGA/S2IE/SDSIE/BPI

60, boulevard du général Martial Valin CS 21623, 75509 Paris, FR

Inventeur

CASTAGNA, Olivier

83190 Ollioules, FR

SCHMID, Bruno

83200 Le Revest les Eaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.