GASISOLIERTES SPEICHERSYSTEM

Brevet européen · EP4034476 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4034476
Numéro de demande
EP20761809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2020
Publié
3 août 2022
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
Priorité
NO 20191157 25.09.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/073748 25.08.2020
Publication PCT
WO2021/058217 01.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Inventeur

FJELDHEIM, Ivar

5533 Haugesund, NO

AUSTRHEIM, Trond

5590 Etne, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.