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Brevet européen · EP4034476 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4034476
- Numéro de demande
- EP20761809
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- NO 20191157 25.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/073748 25.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/058217 01.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
FJELDHEIM, Ivar
5533 Haugesund, NO
AUSTRHEIM, Trond
5590 Etne, NO
Preneur de licence
Ocado Solutions Limited
Buildings One & Two Trident Place Mosquito Way, Hatfield Hertfordshire AL10 9UL, GB
Ocado Group plc
Buildings One & Two, Trident Place Mosquito Way, Hatfield Hertfordshire AL10 9UL, GB
Ocado Innovation Limited
Buildings One & Two, Trident Place Mosquito Way, Hatfield Hertfordshire AL10 9UL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.