HERMETISCH VERSCHLOSSENE GLASUMHÄUSUNG

Brevet européen · EP4034493 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4034493
Numéro de demande
EP20788721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2020
Publié
3 août 2022
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B81C 1/00 (2006.01)
B81B 3/00 (2006.01)
B23K 26/20 (2014.01)
B23K 26/324 (2014.01)
H01L 23/10 (2006.01)
Priorité
DE 102019125963 26.09.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/076953 25.09.2020
Publication PCT
WO2021/058768 01.04.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  3. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Schott AG

SCHOTT AG

Hattenbergstraße 10, 55122 Mainz, DE

Inventeur

HETTLER, Robert

84036 Kumhausen, DE

THOMAS, Jens Ulrich

18439 Stralsund, DE

MÄÄTTÄNEN, Antti

33710 Tampere, SE

HERZBERG, Jochen

4511 Allhaming, AT

ONEZAWA, Yutaka

Otsu-shi Shiga, Shiga 520--2277, JP

ZETTERER, Thomas

84034 Landshut, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.