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Brevet européen · EP4034543 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4034543
Numéro de demande
EP20734574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2020
Publié
3 août 2022
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C07F 15/00 (2006.01)
C23C 18/08 (2006.01)
Priorité
EP 19199475 25.09.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/068465 01.07.2020
Publication PCT
WO2021/058154 01.04.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  3. 15 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 15.09.2025

  4. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Inventeur

SIEVI, Robert

63450 Hanau, DE

WALTER, Richard

63450 Hanau, DE

RAUTER, Holger

63450 Hanau, DE

GOCK, Michael

63450 Hanau, DE

ULLAND, Holger

47877 Willich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.