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Brevet européen · EP4034543 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4034543
- Numéro de demande
- EP20734574
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C07F 15/00 (2006.01)C23C 18/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 19199475 25.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/068465 01.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/058154 01.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 15 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.09.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
SIEVI, Robert
63450 Hanau, DE
WALTER, Richard
63450 Hanau, DE
RAUTER, Holger
63450 Hanau, DE
GOCK, Michael
63450 Hanau, DE
ULLAND, Holger
47877 Willich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.