HÄRTER FÜR EPOXIDGIESSHARZE

Brevet européen · EP4034585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4034585
Numéro de demande
EP20772348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2020
Publié
3 août 2022
Délivré
2 août 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 59/50 (2006.01)
C08G 59/56 (2006.01)
C09D 163/00 (2006.01)
C08G 59/18 (2006.01)
Priorité
EP 19199572 25.09.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/076582 23.09.2020
Publication PCT
WO2021/058574 01.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Inventeur

PARENT, Arnaud

95280 Jouy-le-Moutier, FR

LEBOEUF, Bertrand

95310 Saint-Ouen-l'Aumône, FR

KASEMI, Edis

8046 Zürich

CHAIGNON-LESETRE, Fleur

60590 Serifontaine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.