COMPUTERIMPLEMENTIERTES VERFAHREN ZUR BEREITSTELLUNG EINES LEISTUNGSPARAMETERWERTES FÜR DIE PRODUKTIONSLEISTUNG EINER SCHWIMMENDEN KOHLENWASSERSTOFFPRODUKTIONSANLAGE
Brevet européen · EP4034747 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4034747
- Numéro de demande
- EP20785849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E21B 41/00 (2006.01)E21B 43/00 (2006.01)B63B 35/44 (2006.01)G06Q 10/00 (2026.01)
- Priorité
- NL 2023900 25.09.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/058996 25.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/059227 01.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 18 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 18.09.2026
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
ROLLIER, Jean-Damien
98000 Monaco, MC
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.