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Brevet européen · EP4034761 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4034761
- Numéro de demande
- EP20780628
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F02M 37/00 (2006.01)F02M 55/04 (2006.01)F16L 55/033 (2006.01)
- Priorité
- US 201916585601 27.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/076545 23.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/058550 01.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
CASARI, John
Manchester, MI, 48158, US
GUZMAN ESCALANTE, Alfonso Emmanuel
San Luis Potosi, 78435, MX
CHAVEZ, Josue
San Luis Potosi, 78320, MX
STOTTLER, Shari
Honeoye Falls, NY 14472, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.