FLIESSSTEUERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4034788 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4034788
Numéro de demande
EP20868341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2020
Publié
3 août 2022
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16K 47/04 (2006.01)
F15D 1/00 (2006.01)
F16K 5/00 (2006.01)
F16K 5/06 (2006.01)
F16K 5/20 (2006.01)
F16K 47/02 (2006.01)
F16K 47/12 (2006.01)
B01D 19/00 (2006.01)
F16K 47/08 (2006.01)
Priorité
US 201962905619 P 25.09.2019
US 202017031851 24.09.2020
Demande PCT
PCT/US2020/052705 25.09.2020
Publication PCT
WO2021/062146 01.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

IMI CRITICAL ENGINEERING LLC

251 Little Falls Drive, Wilmington, DE 19808, US

Inventeur

GIOVE, Fabio

Santa Margarita, California 92688, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.