GERÄTEBEDIENUNG
Brevet européen · EP4034813 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4034813
- Numéro de demande
- EP20774959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F24C 7/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019214522 24.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/075944 17.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/058363 01.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
HEUPEL, Sven
85579 Neubiberg, DE
SÖLLNER, Christoph
81475 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.