HAUSHALTSOFEN MIT EINER TÜR MIT ABNEHMBARER HALTEKAPPE

Brevet européen · EP4034814 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4034814
Numéro de demande
EP19950533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2019
Publié
3 août 2022
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F24C 15/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/TR2019/050919 02.11.2019
Publication PCT
WO2021/086281 06.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Femas Metal San. Ve Tic. A.S.

Organize Sanayi Bolgesi 9. Cadde No:17, 38070 Melikgazi/Kayseri, TR

Inventeur

GOCER, Mehmet Baris

34590 Silivri/Istanbul, TR

AKKUS, Yahya

38070 Melikgazi/Kayseri, TR

EROGLU, Erdem

38070 Melikgazi/Kayseri, TR

DUZGUN, Ogun

38070 Melikgazi/Kayseri, TR

TURAN, Burhanettin

38070 Melikgazi/Kayseri, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.