ECHANGEUR DE CHALEUR À CONDENSATION
Brevet européen · EP4034819 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4034819
- Numéro de demande
- EP20781000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 1/43 (2022.01)F24H 8/00 (2022.01)F24H 9/14 (2006.01)F28D 7/02 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)F28F 9/00 (2006.01)F28F 9/013 (2006.01)F28F 9/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 1910666 26.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/076946 25.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/058762 01.04.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
LE MER, Joseph
29252 Plouezoch, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.