MAGAZIN FÜR EINE SCHUSSWAFFE
Brevet européen · EP4034828 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4034828
- Numéro de demande
- EP20868657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F41A 15/00 (2006.01)F41A 9/24 (2006.01)F41A 9/25 (2006.01)F41A 9/61 (2006.01)F41A 9/65 (2006.01)F41A 9/70 (2006.01)F41A 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962905545 P 25.09.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/052410 24.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/061926 01.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 18 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
BROWN, Nathan
Kernersville, NC 27284, US
POTTER, Dwight
Centennial, WY 82055, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.