SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE CONTRÔLE DE LA COULEUR D'UN ARTICLE EN DÉPLACEMENT
Brevet européen · EP4034863 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4034863
- Numéro de demande
- EP20753682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01J 3/02 (2006.01)G01J 3/50 (2006.01)
- Priorité
- FR 1910487 23.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/070596 21.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/058172 01.04.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 20 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
COPIN, Philippe
30220 Aigues-Mortes, FR
MARTIN, Dominique
34980 St Gély du Fesc, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.