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Brevet européen · EP4035190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4035190
Numéro de demande
EP20780315
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2020
Publié
3 août 2022
Délivré
16 avr. 2025
Radié
25 avr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01C 13/02 (2006.01)
G01R 33/3815 (2006.01)
Priorité
GB 201913695 23.09.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/052282 21.09.2020
Publication PCT
WO2021/058940 01.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 27 août 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Oxford Instruments Nanotechnology Tools Limited, Tubney Woods, Abingdon, Oxon OX13 5QX, Royaume-Uni → Oxford NanoScience Limited, Tubney Woods Abingdon, Oxfordshire OX13 5QX, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  4. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

Oxford NanoScience Limited

Tubney Woods Abingdon, Oxfordshire OX13 5QX, GB

Inventeur

VARNEY, Andrew

Abingdon, Oxon OX13 5QX, GB

TWIN, Andy

Abingdon, Oxon OX13 5QX, GB

WARREN, Dave

Abingdon, Oxon OX13 5QX, GB

VIZNICHENKO, Roman

Abingdon, Oxon OX13 5QX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.