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Brevet européen · EP4035210 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4035210
- Numéro de demande
- EP20745367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H10D 30/01 (2025.01)H10D 30/47 (2025.01)H10D 64/01 (2025.01)H10P 14/42 (2026.01)H10D 64/27 (2025.01)H10W 20/00 (2026.01)H10W 20/44 (2026.01)H10W 10/00 (2026.01)
- Priorité
- US 201916583984 26.09.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/040210 30.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/061252 01.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
LAROCHE, Jeffrey, R.
Austin, Texas 78749, US
BETTENCOURT, John, P.
Boxford, Massachusetts 01921, US
DUVAL, Paul, J.
Lexington, Massachusetts 02420-3414, US
IP, Kelly, P.
Lowell, Massachusetts 01852-1876, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.