KÄFIGLÄUFER MIT STÜTZELEMENT

Brevet européen · EP4035258 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4035258
Numéro de demande
EP20804471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2020
Publié
3 août 2022
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H02K 7/14 (2006.01)
H02K 9/06 (2006.01)
H02K 15/023 (2025.01)
H02K 17/20 (2006.01)
Priorité
EP 19209725 18.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/080953 04.11.2020
Publication PCT
WO2021/099118 27.05.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Inventeur

BAUER, Christian

91728 Gnotzheim, DE

BRANDL, Konrad

93107 Thalmassing, DE

KLÖPZIG, Markus

91320 Ebermannstadt, DE

SCHLEICHER, Klaus

90473 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.