POR-SCHALTUNG

Brevet européen · EP4035269 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4035269
Numéro de demande
EP20781643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2020
Publié
3 août 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H03K 17/22 (2006.01)
Priorité
NL 2023897 25.09.2019
Demande PCT
PCT/NL2020/050599 25.09.2020
Publication PCT
WO2021/060986 01.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Nexperia B.V.

Jonkerbosplein 52, 6534 AB Nijmegen, NL

Inventeur

XU, Weichen

2629 JD DELFT, NL

MARTINS, Gustavo Campos

2629 JD DELFT, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.