WEGBASIERTE BENACHRICHTIGUNGEN
Brevet européen · EP4035433 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4035433
- Numéro de demande
- EP20789420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H04W 4/021 (2018.01)G06N 20/00 (2019.01)
- Priorité
- US 201916584444 26.09.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/070574 24.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/062439 01.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
BROWN, Thomas Kay
Santa Monica, California 90405, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.