NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP4035517 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4035517
- Numéro de demande
- EP20870379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A01B 69/00 (2006.01)B62D 6/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019175926 26.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/022696 09.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/059610 01.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
KIKUMOTO, Misako
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
NISHINO, Kunihiko
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
MORIOKA, Yasuaki
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
EZAKI, Hideaki
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
MIYASHITA, Shunsuke
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
TAMBO, Toru
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.