BEHÄLTER MIT KAPPE UND ABGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4035560 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4035560
- Numéro de demande
- EP21176229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2021
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 8 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A45D 34/02 (2006.01)B05B 11/00 (2023.01)B65D 51/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021101983 28.01.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 13 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.04.2023
- 8 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
Parties
Titulaire
Heyne, Achim
52074 Aachen, DE
Inventeur
Heyne, Achim
52074 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.