DICHTUNGSELEMENT FÜR EINE HERZKLAPPENPROTHESE

Brevet européen · EP4035629 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4035629
Numéro de demande
EP22161819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2018
Publié
3 août 2022
Délivré
16 août 2023
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201762513348 P 31.05.2017
US 201815991325 29.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 29 janv. 2025

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 29 janv. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Radié → Actif
    Date de radiation
    24.12.2024 (supprimé)
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  5. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  6. 20 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2024

  7. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  8. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Titulaire

Edwards Lifesciences Corporation

One Edwards Way, Irvine, CA 92614, US

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

HOANG, Lien Huong Thi

IRVINE, CA, 92614, US

TRAN, Vivian

IRVINE, CA, 92614, US

NGUYEN-THIEN-NHON, Diana

IRVINE, CA, 92614, US

SIRIMANNE, Dinesh L.

IRVINE, CA, 92614, US

NGO, Hien Tran

IRVINE, CA, 92614, US

RUPP, Kevin D.

IRVINE, CA, 92614, US

JOSEPH, Russell T.

IRVINE, CA, 92614, US

NGUYEN, Son V.

IRVINE, CA, 92614, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.