WUNDAUFLAGE

Brevet européen · EP4035635 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4035635
Numéro de demande
EP22158027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2015
Publié
3 août 2022
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
7 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61F 13/0206 (2024.01)
A61F 13/0203 (2024.01)
A61F 13/01 (2024.01)
A61F 13/05 (2024.01)
A61F 13/00 (2024.01)
Priorité
GB 201408553 14.05.2014
GB 201408547 14.05.2014
GB 201408549 14.05.2014
GB 201418565 20.10.2014
Divisionnaire de
EP15721815
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

Brightwake Limited

Sidings Road Lowmoor Industrial Estate Kirkby in Ashfield, Nottingham, Nottinghamshire NG17 7JZ, GB

Inventeur

COTTON, Stephen

Nottingham, Nottinghamshire NG15 8EQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.