GURTZEUG
Brevet européen · EP4035743 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4035743
- Numéro de demande
- EP22153046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2022
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A62B 35/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202101243 29.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Treemagineers Ltd, Dall Store Rannoch, Pitiochry PH17 2QH, Royaume-Uni → Treemagineers Ltd, The Old Sawmill, Old Bridge of Tilt, Pitlochry PH18 5TP, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
Cowell, Christopher Sidney
Pitlochry, PH18 5TP, GB
Tanner, Elliot James
Montgomery, SY15 6DZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.