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Brevet européen · EP4035838 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4035838
Numéro de demande
EP21216414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2021
Publié
3 août 2022
Délivré
1 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B25G 3/32 (2006.01)
B26B 5/00 (2006.01)
Priorité
CN 202110122992 29.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  4. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Inventeur

KWOK, Ngok Wing Jimmy

Kowloon, HK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.