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Brevet européen · EP4035872 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4035872
- Numéro de demande
- EP20869961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B29C 65/02 (2006.01)F16L 47/02 (2006.01)B29C 65/82 (2006.01)B29C 65/00 (2006.01)B29C 65/18 (2006.01)B29K 105/00 (2006.01)C08F 214/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019172557 24.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/029885 04.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/059753 01.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
IMAMURA, Hitoshi
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
MUKAI, Eri
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
HAMADA, Hiroyuki
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
KUWAJIMA, Yuuki
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
FUJISAWA, Manabu
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.