DECKEL FÜR EINEN BEHÄLTER

Brevet européen · EP4036030 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4036030
Numéro de demande
EP22151066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2015
Publié
3 août 2022
Délivré
15 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
15 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65D 51/04 (2006.01)
Priorité
US 201461929081 P 19.01.2014
US 201461944536 P 25.02.2014
US 201462004673 P 29.05.2014
US 201514598087 15.01.2015
Divisionnaire de
EP15737718
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 10 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & CO. SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  5. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Inventeur

MEYERS, David O.

East Layton, UT 84040, US

SORENSEN, Steven M.

Alpine, UT 84004, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.