DECKEL FÜR EINEN BEHÄLTER
Brevet européen · EP4036030 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4036030
- Numéro de demande
- EP22151066
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2015
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65D 51/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201461929081 P 19.01.2014US 201461944536 P 25.02.2014US 201462004673 P 29.05.2014US 201514598087 15.01.2015
- Divisionnaire de
- EP15737718
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 10 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
MEYERS, David O.
East Layton, UT 84040, US
SORENSEN, Steven M.
Alpine, UT 84004, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.