VALORISATION DE PILES
Brevet européen · EP4036253 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4036253
- Numéro de demande
- EP22153723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2022
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 20 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C21C 7/00 (2006.01)C21C 7/072 (2006.01)C21C 7/10 (2006.01)C22B 7/02 (2006.01)C22B 7/04 (2006.01)C22B 19/04 (2006.01)C22B 19/34 (2006.01)C22B 47/00 (2006.01)F27D 3/16 (2006.01)F27D 17/00 (2006.01)F27D 27/00 (2010.01)H01M 10/54 (2006.01)C22B 1/00 (2006.01)H01M 10/34 (2006.01)
- Priorité
- FR 2100830 28.01.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 4 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE
Publié dans Swissreg le 04.06.2024
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
DUFOUR, Jean-Pierre
87230 Les Cars, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.