ELEKTRISCHE HYDRAULISCHE BAUMASCHINE
Brevet européen · EP4036323 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4036323
- Numéro de demande
- EP20867379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/20 (2006.01)B60L 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019175776 26.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/034782 14.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/060057 01.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
OGAWA Yuichi
Koka-shi, Shiga 528-0061, JP
ISHII Takeshi
Koka-shi, Shiga 528-0061, JP
KIHARA Seiichi
Koka-shi, Shiga 528-0061, JP
TAKAHASHI Kiwamu
Koka-shi, Shiga 528-0061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.