DURCHFLUSSREGELUNG FÜR EINE PUMPE MIT DURCHFLUSSSENSOR

Brevet européen · EP4036409 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4036409
Numéro de demande
EP22153760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2022
Publié
3 août 2022
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F04B 49/06 (2006.01)
F04B 49/20 (2006.01)
F04B 43/12 (2006.01)
F04B 43/02 (2006.01)
Priorité
US 202117162973 29.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

PHAM, Phuong Le

Barrington, 60010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.