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Brevet européen · EP4036444 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4036444
- Numéro de demande
- EP20868996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F16K 3/24 (2006.01)F16K 47/08 (2006.01)F16K 3/26 (2006.01)F16K 11/07 (2006.01)F16K 27/04 (2006.01)F15B 13/08 (2006.01)F15B 13/04 (2006.01)F15B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019172708 24.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/035283 17.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/060146 01.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
NISHIMURA, Naoki
1058587 Tokyo, JP
KAWATO, Tadanobu
1058587 Tokyo, JP
HOSHI, Masaki
1058587 Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.