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Brevet européen · EP4036498 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4036498
Numéro de demande
EP22158384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2018
Publié
3 août 2022
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2026
Classes CIB
F25D 23/02 (2006.01)
A47F 3/04 (2006.01)
E05D 11/00 (2006.01)
G02F 1/1333 (2006.01)
G06F 3/16 (2006.01)
G06F 3/041 (2006.01)
Priorité
KR 20170053880 26.04.2017
Divisionnaire de
EP18165169
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Inventeur

OH, Changseok

08592 Seoul, KR

LEE, Sangmyung

08592 Seoul, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.