WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP4036508 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4036508
- Numéro de demande
- EP20869782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 7/00 (2006.01)F28D 9/02 (2006.01)F28F 3/04 (2006.01)F28F 3/08 (2006.01)F28F 13/08 (2006.01)F28F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019172439 24.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/032918 31.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/059877 01.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Inventeur
FUJIWARA, Kota
Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP
UMEYAMA, Kazuya
Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.