CT-SYSTEM
Brevet européen · EP4036612 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4036612
- Numéro de demande
- EP21154404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2021
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01V 5/00 (2024.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SALAMON, Michael
91058 Erlangen, DE
BÖHNEL, Michael
91058 Erlangen, DE
REIMS, Nils
91058 Erlangen, DE
JACKSON, Maurice
91058 Erlangen, DE
ZERBE, Katrin
91058 Erlangen, DE
UFUK, Ergen
63110 Rodgau, DE
KOCH, Dietmar
55435 Gau-Algesheim, DE
ZIMMERER, Hans-Thomas
55278 Undenheim, DE
BOK, Daniel Christopher
64289 Darmstadt, DE
AK, Özcan Dennis
55130 Mainz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.