OPTISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4036615 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4036615
Numéro de demande
EP21199202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2021
Publié
3 août 2022
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01J 3/18 (2006.01)
G02B 1/00 (2006.01)
B82Y 20/00 (2011.01)
G02B 27/42 (2006.01)
G02B 27/10 (2006.01)
G02B 5/28 (2006.01)
G01J 3/02 (2006.01)
G01J 3/28 (2006.01)
G01J 3/12 (2006.01)
Priorité
US 202017133172 23.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 24 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 24.07.2026

  3. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Viavi Solutions Inc.

1445 South Spectrum Blvd, Suite 102, Chandler, AZ 85286, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

HOUCK, William D

Santa Rosa, CA 95404, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.