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Brevet européen · EP4036633 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4036633
Numéro de demande
EP20867274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2020
Publié
3 août 2022
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G02C 7/02 (2006.01)
G02C 7/10 (2006.01)
G02B 5/18 (2006.01)
G02C 7/06 (2006.01)
G02B 27/42 (2006.01)
Priorité
JP 2019174953 26.09.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/026940 10.07.2020
Publication PCT
WO2021/059672 01.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

MATSUOKA Shohei

Tokyo 160-8347, JP

IGUCHI Yuki

Tokyo 160-8347, JP

MUKAIYAMA Hiroyuki

Tokyo 160-8347, JP

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