TIMING-EMULATION EINER ELEKTRONISCHEN STEUEREINHEIT

Brevet européen · EP4036780 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4036780
Numéro de demande
EP21154071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2021
Publié
3 août 2022
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G06F 30/20 (2020.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

Raghupatruni, Indrasen

71282 Hemmingen, DE

Sayler, Matthias

74343 Sachsenheim, DE

See, Ole

70376 Stuttgart, DE

Huber, Thomas

71717 Beilstein, DE

Sambuddha, Karjee

560078 Bengaluru, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.