SHUNT-WIDERSTAND

Brevet européen · EP4036939 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4036939
Numéro de demande
EP19953210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2019
Publié
3 août 2022
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01R 1/20 (2006.01)
H01C 1/014 (2006.01)
H01C 1/144 (2006.01)
H01C 7/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/045079 18.11.2019
Publication PCT
WO2021/100084 27.05.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Suncall Corporation

14, Umezu Nishiura-cho Ukyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 615-8555, JP

Inventeur

MORIYAMA, Yuu

Kyoto-shi Kyoto 615-8555, JP

MURAKAMI, Kenji

Kyoto-shi Kyoto 615-8555, JP

MUGISHIMA, Akio

Kyoto-shi Kyoto 615-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.