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Brevet européen · EP4036969 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4036969
Numéro de demande
EP19948973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2019
Publié
3 août 2022
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01L 23/538 (2006.01)
H01L 23/498 (2006.01)
H01L 23/66 (2006.01)
H01L 25/065 (2023.01)
Demande PCT
PCT/CN2019/111430 16.10.2019
Publication PCT
WO2021/072670 22.04.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

HUANG, Weichao

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

LI, Tao

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.