BLEI-SÄURE-AKKUMULATOR
Brevet européen · EP4037023 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4037023
- Numéro de demande
- EP20869343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H01M 4/14 (2006.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 10/06 (2006.01)H01M 50/463 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019178091 27.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/035918 24.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/060327 01.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
SUGIMURA, Fumiya
Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP
TSUJINAKA, Akihito
Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.