MÜNZENFÖRMIGE ZELLE
Brevet européen · EP4037072 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4037072
- Numéro de demande
- EP20867057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/147 (2021.01)H01M 50/10 (2021.01)H01M 50/572 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019176424 27.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/033602 04.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/059927 01.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
TAKAHASHI, Tadayoshi
Kadoma-shi, Osaka 571-8501, JP
KIKO, Tomohiro
Kadoma-shi, Osaka 571-8501, JP
NAKAMURA, Rina
Ageo-shi, Saitama 362-8561, JP
OHTSUBO, Shuichi
Ageo-shi, Saitama 362-8561, JP
OHDATE, Kazuyuki
Ageo-shi, Saitama 362-8561, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.